Règlement intérieur de l’association
Le règlement intérieur est en cours de rédaction et est actuellement à considérer comme un document de travail.
L’association n’ayant pas encore été déclarée en préfecture, cette dernière n’a pas d’existence légale.
Dernière modification le 25/07/2024.
Article 1 : Blabla
Blabla
Article 1 : Modes de scrutin
Vote au scrutin référendaire
Lorsqu’une motion est soumise à une assemblée de l’association amène à une réponse binaire par oui ou non, le mode de scrutin choisi est le référendum. Pour être approuvée, une telle motion